Conditions générales de vente
Ces conditions générales de ventes sont applicables à l'ensemble des clients qui réserve un cours ou qui commande une prestation.
1. Cours de Cuisine
1.1. Réservation et règlement
Les réservations peuvent être réalisées par téléphone ou par email, mais ne seront validées qu'après réception d'un chèque d'acompte (30% de la prestation). Le solde sera dû à l'issue du cours, par chèque ou en espèce.
1.2. Annulation et modifications
Un cours peut être annulé ou reporté (selon nos disponibilités) au moins 5 jours avant la date convenue; passé ce délai, l'acompte sera perdu.
De même, le client s'engage à informer Aznavour Traiteur d'un éventuel changement dans le nombre de participants au moins 5 jours avant la date convenu, au risque de ne pas réduire le coût de la prestation.
En cas de force majeur, la société Aznavour Traiteur peut se trouver dans l'incapacité d'assurer les cours. Elle s'engage alors à restituer en intégralité l'acompte et tout autre règlement versé lors de la réservation.
1.3. Déroulement des cours
Les cours de cuisine ont une durée moyenne de 2h30. Les dépassements et les retards dus aux clients seront facturés 50 € de l'heure. Les dépassements dus au chef ne seront pas facturés.
La liste des ingrédients nécessaires sera établie par email ou par téléphone au moment de la réservation ou du choix de la formule. Le chef s'engage alors à apporter certains ingrédients et ustensiles spécifiques complémentaires.
1.4. Chèques Cadeaux
Les chèques cadeaux sont valables 6 mois à partir de leur date d'émission pour un nombre de participants indiqué. Après règlement, ils seront envoyés au client ou au bénéficiaire. Le bénéficiaire devra ensuite contacter Aznavour Traiteur pour établir un rendez-vous et choisir la formule.
En cas de participants supplémentaires, Aznavour Traiteur se réserve le droit de facturer un supplément en fonction des tarifs en vigueur.
1.5. Déplacements
La société Aznavour Traiteur peut se déplacer dans les départements suivants pour dispenser les cours : 75, 92, 93, 95.
En dehors de ces départements et dans l'île de France, les cours peuvent être dispensés moyennant des frais de déplacement qui devront être validés (oralement ou par écrit) lors de la réservation du cours.
2. Service Traiteur
2.1. Commande et règlement
Les commandes peuvent être réalisées par téléphone ou par email, mais ne seront validées qu'après réception d'un chèque d'acompte (30% de la prestation). Le solde sera dû l'enlèvement ou à la livraison.
2.2. Annulation ou modifications
Une prestation peut être annulée au plus tard 3 jours avant la date convenue. Passée ce délai, Aznavour Traiteur se réserve le droit de vous facturer la prestation dans son intégralité.
Aznavour Traiteur doit être tenu au courant de toute modification quant à la quantité ou au choix des menus au moins 3 jours avant la date convenue de l'événement. En cas de modifications tardives, Aznavour Traiteur se réserve le droit de facturer l'ensemble de la prestation initiale ou de facturer un surcoût.
En cas de force majeur, la société Aznavour Traiteur peut se trouver dans l'incapacité de remplir ses engagements. Elle s'engage alors à rembourser l'intégralité du règlement et à trouver, dans la mesure du possible, une solution de remplacement.
2.3. Enlèvement et livraison
Lors de la commande, le client pourra choisir entre l'enlèvement et la livraison gratuite dans les départements 75, 92, 93 et 95. Pour tout autre département, Aznavour Traiteur se réserve le droit de facturer des frais kilométriques en supplément à condition qu'ils aient été annoncés au client au préalable et acceptés par lui (oralement ou par écrit).
AZNAVOUR TRAITEUR – Conditions Générales de Vente 2008/2009